Document d'archives : Session de messidor an X.

Contenu :

Retournard, Michel, manœuvre, ancien fusilier de la 29ème brigade, Hennezel, faux congé de réforme (an X) ; Grandadam, Jean-Baptiste, colporteur, La Neuveville-les-Raon, et Collot, François, dit Quiéba, cordonnier, Bruyères, vol avec effraction (an X) ; Cosson, Ambroise, disant s'appeler Longis Pierre, manœuvre, Regnevelle, tentative d'assassinat (an V-an X) ; Faivre, Emmanuel, dit Castor, Cholez, Barthélémy, manœuvres, Coraviller [Haute-Saône.], et Lasauge, Claude Joseph, manœuvre, Métisay [Haute-Saône.], vol (an X) ; Barthélémy, Jean-Baptiste, manœuvre, Fréland [Haut-Rhin.], tentative d'assassinat et vol (an X).

Cote :

2 U 20

Inventaire d'archives :

Tribunal criminel et cour d'assises

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu

Description physique :

Importance matérielle :
0.13

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