Document d'archives : 1806-1807
Contenu :
Contenu
Session de 1806 : notes de séances, rapport de l'ingénieur en chef sur les ponts et chaussées, état des besoins de l'évêché et de l'église cathédrale d'Avignon, rapport du préfet sur le choix des députés, état des sommes restant disponibles sur les fonds de non-valeur, état des biens restant entre les mains de l'administration des domaines, demande de subvention pour la société de médecine d'Avignon, correspondance sur l'instruction publique.
Session de 1807 : notes de séances, rapport du préfet, pièces du budget et comptes du département, lettre des vicaires généraux et chanoines d'Avignon sollicitant des subventions, vœux.
Cote :
1 N 214
Inventaire d'archives :
Institutions :
Archevêché d'Avignon, Conseil général de Vaucluse (1800-2015), Service des ponts et chaussées et de l'hydraulique agricole, Société de médecine d'Avignon
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
bâtiment départemental, clergé, comptabilité départementale, contribution, culte, finances départementales, instruction publique, organe délibérant, parlementaire, ponts et chaussées, route départementale, subvention, vœux, église cathédrale