Document d'archives : Contrôle de légalité : syndicat intercommunal de MENNECY, de CHAMPCUEIL, de CHEVANNES, de MONTLHERY, de BALLAINVILLIERS, de...
Titre :
Contrôle de légalité : syndicat intercommunal de MENNECY, de CHAMPCUEIL, de CHEVANNES, de MONTLHERY, de BALLAINVILLIERS, de LEUVILLE-SUR-ORGE, de LINAS, de LONGPONT-SUR-ORGE, de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, de LA VILLE-DU-BOIS, de VILLIERS-SUR-ORGE : affaires communales, électricité : budgets, délégués, emprunts, concessions, programmes, personnel.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1107W/54
Inventaire d'archives :
ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
MENNECY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BALLAINVILLIERS, MONTLHERY Commune, LINAS, VILLE-DU-BOIS (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, VILLIERS-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE