Document d'archives : 1792 (1er janvier-16 septembre)
Contenu :
Cote :
4 U 25 149
Inventaire d'archives :
Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel
Personnes :
Andrieu, Pierre (boulanger), Bacou (aîné), Daidé, Jean (dit Parot ; charretier), Daydé, Jean (dit Parot ; charretier), Delpech, Bernard, Garçon, Jean (forgeron), Izar (officier municipal), Jouli, Jean (cadet), Jouly, Jean (cadet), Mari, Simon (officier municipal), Mary, Simon (officier municipal), Paravisol, David, Sarrap, Jean
Lieux :
Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement), Saint-Pierre-de-Calvairac (Revel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Saint-Pierre-de-Calvayrac (Revel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Haute-Garonne (France ; département), Saint-Pierre-de-Calvairac (Revel, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse), Revel, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton), Revel (Haute-Garonne, France), Saint-Pierre-de-Calvayrac (Revel, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse), Revel (Haute-Garonne, France) -- Chapelle Saint-Pierre-de-Calvayrac
Thèmes :
affaire civile, atteinte à l'ordre public, atteinte à la dignité des personnes, canton, circulation des personnes, contravention, coups et blessures, crimes et délits, culte, droits d'usage forestier, dégradation de biens, délinquance, délit d'usage, gendarmerie, infraction économique, juge, justice, justice civile, justice de paix, justice pénale, maintien de l'ordre, mouvement populaire, outrage aux mœurs, police, propos subversif, saisie, tribunal de première instance, victime d'infraction, vol
Type de document :
Documents écrits, dossier de procédure, plainte, procès verbal d'infraction, rapport de gendarmerie, rapport de police