Document d'archives : Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations, convocations, procès-verbaux originaux, commissions, rapports...
Titre :
Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations, convocations, procès-verbaux originaux, commissions, rapports d'activité des chefs de service, subventions ; commision départementale : convocations, procès-verbaux, pièces annexes, ordres du jour et notes de séance.
Cote :
1731 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CONSEIL GENERAL [EX SERIE N]
Description :
Mise en forme :
CHRONO
Conditions d'accès :
Proposition d'élimination : N
Ressources complémentaires :
Observations :
EX ART. 74-75 : REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMISSION POUR LES ANNEES 1941-1948 BASCULE EN 1595 PER 1 ET 2.
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, administration départementale, collectivité locale, fonctionnement, naturalisation, organisation
Type de document :
CONVOCATION, compte rendu, dossier individuel, liste nominative, procès-verbal, registre, répertoire