Document d'archives : - Meurthe-et-Moselle. C.H.R. de Nancy. 1972-1980. - Moselle. C.H.R. de Metz-Thionville. 1972-1980. - Nord. C.H.R. de Lille....
Titre :
- Meurthe-et-Moselle. C.H.R. de Nancy. 1972-1980. - Moselle. C.H.R. de Metz-Thionville. 1972-1980. - Nord. C.H.R. de Lille. 1971-1977. - Idem. 1978-1980. - Puy-de-Dôme. C.H.R. de Clermont-Ferrand. 1973-1977.
Cote :
19910378/7
Thèmes :
commission paritaire, fonction publique territoriale, grève, syndicat, élection professionnelle, établissement de santé, établissements et services sociaux et médico-sociaux
Type de document :
correspondance, dossier de séance, dossier individuel, procès-verbal d'élection
Fonctions :
contentieux, gestion du personnel, législation, réglementation