Document d'archives : Sessions des 9-10 décembre 1817.

Contenu :

Remy, Claude, maréchal-ferrant, Ramonchamp, vols (1817) ; Lacroix, Charles, manouvrier, Escles, vols (1817) ; Drapier, Pierre François, tisserand, Martin (veuve Drapier), Marie, dentelière, Bonvillet, et Masticard, Jean-Baptiste, manœuvre, Longchamp, vol (1817) ; Bannier, François, huilier, Haillainville, vol avec effraction (1817) ; Louis, Claude Joseph, manœuvre, et Hollard, Étienne, sabotier, Rupt, vol avec effraction (1817) ; Rabouel, François, garde forestier, Nonville, assassinat (1817) ; Didier, Charles, manœuvre, La Chapelle-aux-Bois, vol avec effraction (1817) ; Caquel, Louis, boucher, Saint-Dié, vol (1817) ; Valance, Joseph, maréchal-ferrant, Vaudémont [Meurthe-et-Moselle.], vol (1817) ; Petitjean, Jean Dominique, manœuvre, Le Val d'Ajol, vol (1817) ; Rebouché, Jean-Baptiste, manœuvre, Aydoilles, vol (1817) ; Guerney, François, manœuvre, Châtenois, vol (1817).

Cote :

2 U 190

Inventaire d'archives :

Tribunal criminel et cour d'assises

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu

Description physique :

Importance matérielle :
0.13

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