Document d'archives : ARDENNES - Caisse autonome de retraites du Commerce et de l'industrie de l'Aude à NARBONNE (retrait de demande d'agrément)....
Titre :
ARDENNES - Caisse autonome de retraites du Commerce et de l'industrie de l'Aude à NARBONNE (retrait de demande d'agrément). 1948-1949 AUBE - Caisse industrielle et commerciale interprofessionnelle d'allocation vieillesse de l'Ariège à FOIX (arrêté du 20 juillet 1949 - 09 W 32). 1949-1972 AUDE - Caisse interprofessionnelle d'assurance vieillesse de l'Aube à TROYES (arrêté du 21 décembre 1949 - 52 W 63). 1949-1970 BOUCHES-du-RHONE - Caisse interprofessionnelle d'assurance vieillesse de l'industrie et du Commerce des Bouches-du-Rhône et du Vaucluse à MARSEILLE (arrêté du 9 juin 1949 - 13 W 10). 1949-1971 CALVADOS - Caisse interprofessionnelle de retraite et de prévoyance des industriels et commerçants du Calvados (C.T.R.P.I.C.) à CAEN (arrêté du 17 novembre 1949 - 14 W 84). 1949-1972 CANTAL Caisse interprofessionnelle d'assurance vieillesse des commerçants et industriels du Cantal à AURILLAC (arrêté du 24 août 1949 - 15 W 74). 1949-1973
Cote :
19810004/27
Thèmes :
affiliation, artisan, assurance vieillesse, commerce, conseil d'administration, cotisation sociale, décès, industrie, invalidité, profession, recours judiciaire, retraite, statut juridique, sécurité sociale, travailleur indépendant, élection professionnelle