Document d'archives : 1845

Contenu :

Contenu
Convocations, procès-verbal des séances imprimé, pièces du budget et comptes du département, répartement des contributions, demandes d'extraits de délibérations par différents ministères, demande de modification de la loi du 11 avril 1838 réduisant le personnel des tribunaux judiciaires, note sur la pêche fluviale, statistiques sur les vaccinations, demandes de subventions.

Cote :

1 N 245

Inventaire d'archives :

Conseil général de Vaucluse

Archives départementales de Vaucluse

Liens