Document d'archives : 1845
Contenu :
Contenu
Convocations, procès-verbal des séances imprimé, pièces du budget et comptes du département, répartement des contributions, demandes d'extraits de délibérations par différents ministères, demande de modification de la loi du 11 avril 1838 réduisant le personnel des tribunaux judiciaires, note sur la pêche fluviale, statistiques sur les vaccinations, demandes de subventions.
Cote :
1 N 245
Inventaire d'archives :
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Thèmes :
bâtiment départemental, comptabilité départementale, contribution, finances départementales, juridiction, organe délibérant, pêche, route départementale, vaccination
Type de document :
budget, dossier de séance, délibération, rapport du préfet, statistique