Document d'archives : Actes déposés par le tabellion de la seigneurie de Sévenans (1772-1790)...
Titre :
Actes déposés par le tabellion de la seigneurie de Sévenans (1772-1790)
Contenu :
Registres, actes.
Cote :
2 E 1/335
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Fief Noblat, crée en 1768 suite à un échange entre François
Bernardin Noblat et la duchesse de Mazarin. Il regroupe les
villages de Sevenans, Leuppe, Moval.
Moissonnier est le greffier de la
seigneurie. Un répertoire existe dans le fonds Noblat en 21
J.