Document d'archives : - Services médicaux interentreprises : affaires contentieuses relatives à des licenciements de médecins du travail, affaires...
Titre :
- Services médicaux interentreprises : affaires contentieuses relatives à des licenciements de médecins du travail, affaires contentieuses relatives à l'agrément de certains services médicaux et circulaire du 24 juin 1965 relative à l'agrément des services médicaux du travail, rapports et correspondance des services interentreprises en particulier dans le département du Nord, dans le département du Var et dans la région parisienne. 1951-1974.
Cote :
19880597/13
Personnes :
Institutions :
electricité de france, france. haut conseil de la santé publique, institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (france), organisation internationale du travail, organisation mondiale de la santé
Thèmes :
accident du travail, accord international, bruit, centrale nucléaire, code du travail, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, commission d'hygiène industrielle, convention collective, droit du travail, droit pénal, enquête, enseignement supérieur, entreprise, environnement, guerre 1939-1945, hygiène du travail, industrie, infraction, inspection du travail, installation classée pour la protection de l'environnement, intoxication, maladie professionnelle, mine, mortalité, médecine du travail, pension, pollution, procédure judiciaire, profession médicale, protection sociale, radiation ionisante, reconstruction, service déconcentré, sport nautique, stage, syndicat, sécurité civile, sécurité du travail, sécurité sociale, travail, usine, élection professionnelle, énergie nucléaire
Type de document :
accord international, arrêté, convention collective, documentation, enquête, note, procès-verbal d'élection, procès-verbal de séance, rapport, statistique, étude
Fonctions :
agrément, contentieux, contrôle sanitaire, formation, législation, organisation administrative, prévention, réglementation