Document d'archives : Édifices communaux. – Réparation du mur de clôture du cimetière, construction d'un mur de soutènement à la place publique et...

Titre :

Édifices communaux. – Réparation du mur de clôture du cimetière, construction d'un mur de soutènement à la place publique et reconstruction d'un mur de protection de l'ancien pont du Biot : extraits du registre de délibérations, devis estimatifs, soumission, procès-verbaux d'adjudication des travaux, rapport du conducteur-voyer, décompte des ouvrages exécutés, procès-verbal de réception provisoire, certificat de paiement pour solde, procès-verbal de réception définitive, plans, correspondance (1896-1899). Location à des particuliers : extraits du registre de délibérations, baux, avis de résiliation, note, correspondance (1902-1905, 1911-1913, 1919, 1926-1928, 1930-1931).

Cote :

2 O 1780

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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