Document d'archives : PUY-de-DOME Caisse artisanale de retraite Auvergne - Velay à CLERMONT-FERRAND (2 dossiers) (arrêté du 4 mars 1949 - 63 T 20)....
Titre :
PUY-de-DOME Caisse artisanale de retraite Auvergne - Velay à CLERMONT-FERRAND (2 dossiers) (arrêté du 4 mars 1949 - 63 T 20). 1949-1969 (caisse agréeepour le départements du Cantal, Haute-Loire) BASSES-PYRENEES Caisse artisanale d'assurance vieillesse des Basses-Pyrénées à PAU (arrêté du 4 mars 1949 - 64 T 10). 1949-1973 PYRENEES-ORIENTALES Caisse interprofessionnelle artisanale d'assurance vieillesse des Pyrénées-Orientales à PERPIGNAN (arrêté du 8 mars 1949 - 66 T 44). 1949-1972 BAS-RHIN Caisse artisanale d'assurance vieillesse d'Alsace et de Moselle à STRASBOURG (arrêté du 20 juillet 1949 - 67 T 49). 1949-1971 (caisse agréee pour les départements de Haut-Rhin, Moselle)
Cote :
19810004/15
Thèmes :
affiliation, artisan, assurance vieillesse, commerce, conseil d'administration, cotisation sociale, décès, industrie, invalidité, profession, recours judiciaire, retraite, statut juridique, sécurité sociale, travailleur indépendant, élection professionnelle