Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Conseil d'Université en formation plénière, conseil d'université en formation restreinte aux enseignants, conseil d'université en...

Date : 1980 - 1981

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Titre :

Conseil d'Université en formation plénière, conseil d'université en formation restreinte aux enseignants, conseil d'université en formation restreinte aux élus, section permanente, conseil scientifique, commission des gestion du personnel ATOS (Agent Technicien et Ouvrier de Services), conseil de gestion du SUFCEP (Service Universitaire de Formation Continue et d'Éducation Permanente (1981), commission technique du service calculs informatiques, commission du service général de polycopie, section disciplinaire (1981), conseil d'UER (unité d'enseignement et de recherche) de la Faculté des sciences et des techniques.

Contenu :

On ne trouve pas les procès-verbaux de réunion pour la section permanente, la commission des gestion du personnel ATOS, conseil de gestion du SUFCEP (Service Universitaire de Formation Continue et d'Éducation Permanente, la commission technique du service calculs informatiques, la commission du service général de polycopie.

Cote :

2122 W 14

Inventaire d'archives :

2122 W - Versement de l'Institut universitaire de technologie d'Annecy-le-Vieux (1972-1992)

Institutions :

Institut Universitaire de Technologie (Annecy-le-Vieux, Haute-Savoie), Université de Savoie (Chambéry, Savoie)

Lieux :

Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie, France)

Thèmes :

20E SIECLE, ADMINISTRATION GENERALE, ENSEIGNEMENT PUBLIC, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ORGANE DELIBERANT, UNIVERSITE

Type de document :

Document d'archives, PROCES-VERBAL DE REUNION

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