Menu

Vente domaniale d'atterrissement de l'Arve à Chamonix : cahier des charges de la vente, avis imprimé d'enchères publiques, copie...

Date : 1854 - 1858

Voir le contexte de la notice

Titre :

Vente domaniale d'atterrissement de l'Arve à Chamonix : cahier des charges de la vente, avis imprimé d'enchères publiques, copie de lettres patentes pour le diguement de l'Arve, mémoire au ministère des Finances, correspondance.

Cote :

8 FS 3/171

Inventaire d'archives :

Insinuation et Domaine

Lieux :

Chablais, Faucigny, Arve (l'), Genevois

Thèmes :

19E SIECLE, CONTRIBUTIONS INDIRECTES, COURS D'EAU, DOMAINE IMMOBILIER, DROITS D'USAGE, FINANCES REGIONALES, MARCHE PUBLIC, NAPPE D'EAU, PRODUIT DOMANIAL, atterrissement, insinuation, monarchie sarde

Type de document :

CORRESPONDANCE, Document d'archives

Fonctions :

ADJUDICATION, CONCESSION, CONTROLE FISCAL, RECOUVREMENT

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service
Télécharger la notice en CSV
Archives départementales de la Haute-Savoie
  • Insinuation et Domaine
    • Domaine
      • Lacs et rivières
        • Rivages
          • Arve
            • Vente domaniale d'atterrissement de l'Arve à Chamonix : cahier des charges de la vente, avis imprimé d'enchères publiques, copie de lettres patentes pour le diguement de l'Arve, mémoire au ministère des Finances, correspondance.
Partager :

Liens