Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : ANGERVILLIERS, FORGES-LES-BAINS. - Mairie, école.- Acquisition de terrain, construction, 1842-1888 [1] ; dépenses scolaires :...

Date : 1842 - 1910

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Titre :

ANGERVILLIERS, FORGES-LES-BAINS. - Mairie, école.- Acquisition de terrain, construction, 1842-1888 [1] ; dépenses scolaires : litiges entre ANGERVILLIERS et FORGES-LES-BAINS, 1900-1910 (2].

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2O/16

Inventaire d'archives :

2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Informations sur le producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE

Lieux :

ANGERVILLIERS, FORGES-LES-BAINS, ESSONNE

Thèmes :

19e siècle, 20e siècle, acquisition, administration communale, aménagement foncier, construction, contentieux administratif, finances communales, école

Type de document :

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