Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Forges-les-Bains (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Forges-les-Bains (Île-de-France, Essonne) - commune
Forges-les-Bains (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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ETIOLLES, listes électorales (1848, 1865, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). ETRECHY, listes électorales (1865, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). E...

Cote : 3M/12

Période : 1848 - 1939

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
FORGES-LES-BAINS. - Elections municipales (1831-1935), listes électorales (1848, 1855), révocation du maire (1873).

Cote : 3M/109

Période : 1831 - 1935

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
Ancien chemin de grande communication n° 40 de CERNAY-LA-VILLE (Yvelines) à JANVRY et ancien chemin d'intérêt commun n° 40 devenus route dép...

Cote : 2S/132

Période : 1801 - 1925

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS devenue chemin de grande communication n° 97 puis route départementale n° 97 ; dossi...

Cote : 2S/151

Période : 1818 - 1944

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
BRIIS-SOUS-FORGES : traverse de BRIIS-SOUS-FORGES (1825), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,34 m x 3,78 m ; traverse de BRIIS-SOUS-FORGES (18...

Cote : 2S/152

Période : 1822 - 1895

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
FORGES-LES-BAINS : état des rues, procès-verbal descriptif, 12 plans (1844).

Cote : 2S/154

Période : 1844 - 1844

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
1790-1939.

Cote : 2S/200

Période : 1790 - 1939

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
LES MOLIERES : traverse des MOLIERES (vers 1882), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 6,10 m ; FORGES-LES-BAINS : traverse de Bajolet (...

Cote : 2S/201

Période : 1816 - 1896

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Alignements et permissions de voirie : MASSY (1859-1887) ; PALAISEAU (1866-1893) ; VILLEBON-SUR-YVETTE (1866-1884) ; ORSAY (1867-1896) ; BUR...

Cote : 2S/260

Période : 1859 - 1896

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS par OLLAINVILLE, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS devenue che...

Cote : 2S/311

Période : 1825 - 1931

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)

Forges-les-Bains (Essonne, France)

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