Document d'archives : L.S. "BAR-LE-DUC (Ex Licieux)- certificats du Lloyds, location vente, assurance, francisation. Conditions types d'hypothèques :...
Titre :
L.S. "BAR-LE-DUC (Ex Licieux)- certificats du Lloyds, location vente, assurance, francisation. Conditions types d'hypothèques : dossier specimen - 1946-56
Cote :
19800544/47
Institutions :
Thèmes :
armement maritime, bateau de pêche, chantier naval, conditions de travail, construction navale, dommages de guerre, durée du travail, entreprise de transport, guerre 1939-1945, industrie, loi, marine marchande, mutinerie, navire, pays étranger, reconstruction, réquisition, salaire, service du travail obligatoire, statut juridique, subvention, transport maritime
Type de document :
contrat, convention, procès-verbal de séance, programme, statuts, étude
Fonctions :
aide de l'Etat, contentieux, indemnisation, législation, relations internationales, réglementation, étude