Document d'archives : Parlement de Toulouse
Contenu :
Pour l'historique du parlement de Toulouse et la présentation du contenu de ce fonds, il convient de se reporter à l'introduction.
Cote :
1 B 1-1 B 3239, 1 B 3889-1 B 4570, 1 B 4574-1 B 4583, 1 B 4784-1 B 4785
Inventaire d'archives :
Lieux :
Thèmes :
affaire civile, condition pénitentiaire, cour de parlement, crimes et délits, décision de justice, enregistrement, justice, justice civile, justice pénale, justice royale, office d'Ancien Régime, organisation judiciaire, police administrative, qualification correctionnelle, qualification criminelle, règlementation, vie politique, vie publique
Type de document :
Documents écrits, qualité d'Ancien Régime, registre d'audience, registre d'écrou, texte officiel