Document d'archives : BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans...
Titre :
BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).
Contenu :
Cote :
2359W/49
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
20e siècle, 21e siècle, aménagement, conseil général, route départementale
Type de document :
Papier, arrêté préfectoral, certificat, compte rendu, coupure de presse, déclaration d'utilité publique, plan, procès-verbal