Document d'archives : S.N.C.F. Travaux de premier établissement quadriennal 1940-1944 Programme Décret 29.7.39 Décret 13.10.39 1939-1940 S.N.C.F....
Titre :
S.N.C.F. Travaux de premier établissement quadriennal 1940-1944 Programme Décret 29.7.39 Décret 13.10.39 1939-1940 S.N.C.F. Commission chargée d'étudier la révision des clauses de la convention du 31.8.37 (Problèmes d'amortissement) - Travaux et P.V de la commission 1937-1941 S.N.C.F. Travaux de premier établissement Programme quadriennal 1940 à 1943 Décret loi du 12.11.38 Titre IV - Art. 8 à 10 1938-1939 S.N.C.F. Dépenses d'établissement. Programme SPECIAL roulant pour les besoins de la guerre. Décret du 22 février 1940. 1939-1940 Annuités versées à la S.N.C.F. pour les fonds de renouvellement. 1941-1952
Cote :
19790556/25
Institutions :
Thèmes :
adjudication, budget, chemin de fer, dépense de fonctionnement, emprunt, enquête, entreprise de transport, ligne, marché public, personnel, publicité, réseau secondaire, service public, société commerciale, subvention, tarif, travaux publics, usager
Type de document :
bilan, budget, compte, contrat, convention, enquête, marché public, procès-verbal de séance, programme, projet de loi, rapport, tarif, étude
Fonctions :
concession, contentieux, contrôle financier, indemnisation, relations publiques, étude