Document d'archives : Loire
Contenu :
établissement particulier de St ; Etienne de la congrégation des soeurs de la charité et de l'instruction chrétienne de Nevers abrogation titre d'existence légale demande de transfert d'immeuble à la maison mère décret du 18.06.81. 13.03.1979 / 01.07.1981
Cote :
19880081/27
Thèmes :
aliénation, association cultuelle, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, immeuble, organisation religieuse