Document d'archives : A - . Travaux de la Commission des P.T.T. au Commissariat général au Plan et de l'Administration centrale. Préparation et...

Titre :

A - . Travaux de la Commission des P.T.T. au Commissariat général au Plan et de l'Administration centrale. Préparation et Exécution du Plan au niveau national I. Généralités. . Liste des membres de la Commission des P.T.T. 1 . Textes officiels relatifs aux autres commissions. . Textes officiels et dossier de presse relatifs au Commissariat général au Plan (1960-1967). II. Réponses au questionnaire dressé par le Commissariat général au Plan (Commission des P.T.T. ; 1964) 2 III. Groupe de travail "Perspectives" . 3 . Rapport du groupe de travail "Perspectives" sur programme des P.T.T. (avril 1964). 4 . Comptes rendus des sept premières réunions (7 II 1964-30 X 1964). IV. Projets et hypothèses de travail. . Définition de l'enveloppe budgétaire des P.T.T. dans le cinquième Plan (Commission des P.T.T. ; 19 I 1965). . Projet de texte annexe au cinquième Plan pour les P.T.T. (Commissariat général au Plan ; juillet 1965) . Ordre de priorités pour la réalisation des installations téléphoniques (Direction générale des Télécommunications ; 18 V 1965) V. Examen des orientations du Plan par les organes législatifs. . Avis du Conseil économique et social sur les méthodes d'élaboration du cinquième Plan (J.O. ; 7 XII 1963). . Approbation du rapport Vallon sur les principales orientations du cinquième Plan (J.O. ; 24 XII 1964). 5 . Autres textes relatifs à l'examen de la planification par l'Assemblée Nationale et le Sénat (1964-1965) VI. Exécution du cinquième Plan. . Rapport de la Commission des P.T.T. sur le cinquième Plan (février 1966). . Note sur l'équipement des Télécommunications (Service Etudes Economiques et Plan ; 20 I 1966). . La situation des Télécommunications : le problème des investissements (Service des Etudes Economiques et du Plan ; 27 II 1967). . Le cinquième Plan et les P.T.T. (Service des Etudes Economiques et du Plan ; [s.d.]). . Le Budget et le Plan (Rapport du Conseil économique et social ; J.O.. ; 19 XII 1967). . Exécution du cinquième Plan (Rapport ; août 1968). . Compte-rendu de la séance du 10 XII 1968 de la Commission des P.T.T. (10 XII 1968). B. Etudes générales sur les questions de planifications dans le domaine des P.T.T.

Contenu :

1. Organisme crée au sein du Commissariat général au Plan le 21 décembre 1965.
2. Comportant un bilan du quatrième Plan. Voir F 4089 à 4095. 90 bis
3. Groupe formé au sein du Ministère, auquel appartiennent diverses personnalités, dont MM. Coutier et Longequeue.
Voir l'introduction.
4. Document présenté à la Commission des P.T.T.
5. Présenté au nom de la Commission des Finances de l'Assemblée Nationale.

Cote :

19830206/18

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