- Fonctionnement des comités d'entreprises en Bourgogne et Franche-Comté. Enquête statistique de la D.R.T.E. 1967. - Colloque "Experts-comptables" délégués au comité d'entreprise (organisé par le centre intersyndical d'études et de recherches de productivité) : compte-rendu des travaux. 1959. - Fonctionnement des comités d'entreprise. Enquête générale : notes, études, statistique, réponses des D.D.T.M.O., rapport de synthèse, correspondance. 1960-1962. Elections aux comités d'entreprises : statistiques et rapports de synthèses (classement chronologique). - Année 1966. - Année 1967. - Année 1968. - Années 1970, 1972 et 1973. - Oeuvres sociales des comités d'entreprise : correspondance de principe (et de fait jurisprudentiale) au sujet du financement et de la gestion des oeuvres sociales par les comités d'entreprises (organismes de prévoyance, associations sportives, cantines, ticket-restaurant, vacances, etc.). 1951-1974. - Vacances collectives et tourisme social. Aide apportée par les comités d'entreprises : notes, études, rapports, correspondance, documentation. 1964-1971. - Les comités d'entreprises (ou organismes approchant) à l'étranger : notes, études, documentation (principalement : Etats-Unis, Royaume Uni, Australie, Canada, U.R.S.S., Yougoslavie, Allemagne). 1944-1958.

19910187/4

Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de la représentation des salariés (1939-1975)