Document d'archives : Collection des arrêts du conseil et ordonnances des intendants

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Les articles C 4110-4123 sont la reconstitution et l'analyse, suivant un plan méthodique, de la collection d'arrêts du conseil, ordonnances des intendants, etc..., concernant les canaux et rivières, qui avaient été formée dans les bureaux de l'Intendance de Languedoc et qui a été cataloguée, par ordre chronologique, dans l'inventaire de 1787, aux pages 496-499, article n° 25.
Les articles C 4124-4131 sont la reconstitution et l'analyse, suivant un plan méthodique, de la collection d'arrêts du conseil, ordonnances des intendants, etc..., concernant les canaux et rivières, qui avaient été formée dans les bureaux de l'Intendance de Languedoc et qui a été cataloguée, par ordre chronologique, dans l'inventaire de 1787, aux pages 500-502, article n° 34.

Inventaire d'archives :

Intendance de Languedoc

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