Document d'archives : Administration générale.- Constitution, syndicat provisoire, organisation, fonctionnement, contestations des communes et de...

Date : 1811 - 1939

Titre :

Administration générale.- Constitution, syndicat provisoire, organisation, fonctionnement, contestations des communes et de particuliers : instructions, statuts, rapports, délibérations, mémoires, correspondance.

Cote :

7 S 134 - 136

Inventaire d'archives :

Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)

Lieux :

Loire, Bassin de la (France), Seille, Bassin de la (France), Doubs, Bassin du (France), Saône, Bassin de la (France), Loire (France ; cours d'eau), Saône-et-Loire (France)

Thèmes :

AGRICULTURE, AMENAGEMENT DES EAUX, AMENAGEMENT RURAL, ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRES, ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRESEQUIPEMENT, CADRE D'ÉCONOMIE RURALE, COURS D'EAU, EAU, ECONOMIE RURALE, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, MOULIN, ÉCONOMIE

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