Ce fonds comportait essentiellement des documents relatifs à l'organisation des groupements d'achats et des marchés de fournitures courantes dans les établissements scolaires et universitaires au cours de la période 1963-1973

Il a été procédé à la mise au pilon immédiate d'une grande partie du versement, la plupart des documents (fiches navettes des groupements d'achats par exemple) ne présentant qu'un intérêt ponctuel, ou émanant d'organismes économiques spécialisés où ils pourront, 2ventuellement être consultés (Ministère de l'Economie et des Finances).

Ont été par contre archivés les documents spécifiques des marchés de l'Education nationale, sinon dans leur totalité au moins en tant que spécimens les plus représentatifs des problèmes traités

C'est ainsi qu'on a conservé :

x quelques documents concernant les marchés de fournitures courantes conclus par les établissements scolaires

x les directives données à ces établissements dans le cadre de la constitution des groupements d'achats

x les rapports d'inspection

x les éléments et les résultats d'un certain nombre d'enquêtes effectuées dans divers domaines (prophylaxie - intoxications alimentaires fuel...)

x des guides divers (guide du magasinier, du cuisinier etc...)

x un dossier concernant le problème des traitements de l'administration centrale

Tous ces documents ont été classés par catégories d'intérêts et, dans chaque catégorie, dans l'ordre chronologique.

Art 1-16 : Groupements d’achats et marchés de fournitures et d’approvisionnement pour les établissements scolaires et universitaires. Art 1-11, 14-16 : Organisation et fonctionnement des groupements d’achats, marchés : Réglementation, bilans, rapports d’inspection, échantillons de fiches-navettes, guides pratiques, enquêtes et études. Art 4, 12-13 : Hygiène alimentaire dans les établissements : Instructions, notes et rapports d’inspection, enquêtes (cas d’intoxication), correspondance.