Inventaire d'archives : Travail ; Service des études et de la statistique ; Bureau rationalisation des choix budgétaires (1967-1981)
Contenu :
SOMMAIRE
SES 207-208. Service des Etudes et de la Statistique, Cellule de Rationalisation des Choix Budgétaires.
Missions d'étude pour l'amélioration du fonctionnement des institutions et de la gestion des crédits publics : projets de textes législatifs et règlementaires, comptes rendus de réunions, rapports d'inspection générale et notes, statistiques. 1967-1981.
SES 207. Insertion professionnelle des handicapés adultes. 1967-1980.
SES 208. Politique de prévention des accidents du travail. 1975-1978.
Simplifications administratives. 1977-1981.
Sommaire
Art. 1-2 : missions d'étude pour l'amélioration du fonctionnement des institutions et de la gestion des crédits publics : projets de textes législatifs et réglementaires, comptes rendus de réunions, rapports d'inspection générale et notes, statistiques concernant l'insertion professionnelle des handicapés adultes, la politique de prévention des accidents du travail et les simplifications administratives (1967-1981).
Cote :
19890107/1-19890107/2
Publication :
Archives nationales
1989
Informations sur le producteur :
Bureau de la rationalisation des choix budgétaires (ministère chargé du travail)
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021751
Thèmes :
accident du travail, emploi, insertion professionnelle, personne handicapée, protection sociale, rationalisation des choix budgétaires, reclassement professionnel, réunion interministérielle, salaire, simplification administrative, travail, usager
Type de document :
compte-rendu de séance, rapport d'inspection, statistique, étude