Art. 1-6, 27 (P 1546-1551, 1572) : personnel, arrêtés de nomination pour l'administration centrale (1833-1919) ; rémunérations des ingénieurs (1928-1936) ; cantonniers, agents de travaux, conducteurs de chantiers (questions générales, commissions permanentes, 1852-1944). Art. 7-20 (P 1552-1565) : organisation des services administratifs des Travaux publics : textes officiels, généralités. Art. 7-9 : services de navigation (1838-1936). Art. 10-16 : chemins de fer : création et nomination des membres des commissions centrales, contrôle de l'exploitation, chemins de fer de l'Etat (1842-1946). Art. 20 : service des ponts et chaussées en Algérie (1892-1941). Art. 21-23 (P 1566-1568) : guerre de 1870-1871 et siège de Paris : travaux de défense, armement (1872-1892). Art. 24 (P 1569) : expositions universelles : préparation, réglementation (1910-1914). Art. 25 (P 1570) : tournées d'inspection territoriales : rapports (1915-1923). Art. 26, 28 (P 1571-1573) : préparation des budgets (1923-1928), importation de matériel (1945-1952).