Inventaire d'archives : 133 W - Conseil général. - Comptabilité départementale. (1931 - 1973)
Contenu :
Comptabilité départementale : affaires générales et correspondance. Emprunts départementaux : situation, conversions, garanties pour travaux divers, émissions.
Cote :
133 W
Informations sur le producteur :
Bouches-du-Rhône. Conseil général
Le service ou la direction du conseil général qui a produit ces documents n'a pas pu être identifié.
Informations sur l'acquisition :
Documents entrés par un ou plusieurs versements successifs aux archives départementales antérieurement au 31/12/1979.
| antérieure au 31 décembre 1979 | versement numéro via reprise-1844 Bouches-du-Rhône. Conseil général |
Description :
Mise en forme :
Ces documents classés auparavant dans l’ancienne sous-série N3 ont fait l'objet d’un reclassement global sous la cote 133 W par Daniel Hamo en 1992.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
50 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_11817