Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers ;...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers ; Division transport de marchandises (1950-1978)
Contenu :
Sommaire
Art 1-8 (TT 2903-2910) : Navigation sur le Rhin et la Moselle. Art 1-6 (TT 2903-2908) : Commission centrale pour la navigation du Rhin : Comité économique, comité restreint, comité de Police des matières dangereuses, comités divers ; rapports annuels ; protocoles d’accords, 1950-1978. Art 7 -8 (TT 2909-2910) : Commission de la Moselle : PV de séances et autres documents, 1968-1977. Art 9 (TT 2911) : Plan départemental des transports scolaires. Application de la circulaire du 9 avril 1970 (quelques départements), 1973-1974
Cote :
19790180/1-19790180/9
Publication :
Archives nationales
1979
Informations sur le producteur :
Service des transports de marchandises
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011492
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
matière dangereuse, navigation intérieure, navigation maritime, transport de marchandises, transport de voyageurs, transport fluvial, transport international, transport scolaire
Type de document :
Fonctions :
préparation budgétaire, relations internationales, réglementation