Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontarlier (Doubs, France)

Source :

GeoNames :
Pontarlier (Bourgogne-Franche-Comté, Doubs) - commune
Pontarlier (Bourgogne-Franche-Comté, Doubs) - lieu habité

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"Mes Mémoires" (1914-1922) par Marie-Louise Maitrugue-Bugnicourt, suivi du récit de Pierre Maurice Maitrugue, soldat durant la Grande Guerre...

Cote : 134J182

Période : 1990 - 1990

Fonds : "Dons de mémoire" 2013-139 : archives de la famille Perriraz-Maitrugue
D.E.A « Sources et méthodes de l'histoire des établissements hydrauliques des cantons de Mouthe et Pontarlier du XIXe siècle à nos jours ».

Cote : 166J172

Période : 1985 - 1985

Fonds : Fonds Claude Royer
Doubs : Pontarlier : Ministère de la Santé publique et de la sécurité sociale : concours pour la construction industrialisée d'établissement...

Cote : 122 J 585

Période : 1975 - 1975

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
24 260. - Pontarlier. - 3325-3425-300. - 1974. - Photographie

Cote : 8245 W 1740

Période : 1974 - 1974

Fonds : 8245W
Pontarlier (Doubs) - Chapelle des Annonciades (ancienne).

Cote : F/1989/10/11-175

Période : 1970 - 1970

Fonds : Travaux sur les édifices du Doubs par Jean-Jacques Sill (1946-), architecte en chef des Monuments historiques
Élections, sondages d'opinion, interviews

Cote : AG/5(2)/84

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
1962

Période : 1962 - 1962

Fonds : Recensements de population
Pontarlier

Cote : 20070524/1526

Période : 1954 - 1971

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1954

Période : 1954 - 1954

Fonds : Recensements de population
; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; Poitiers Poissy Poligny Pons Pontarlier Pont-à-Mousson Pont-de-Buis Pontivy Pontoise Pont-Sai...

Cote : 20070339/617

Période : 1950 - 1955

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)

Pontarlier (Doubs, France)

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