Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bezouce (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Bezouce (Occitanie, Gard) - commune
Bezouce (Occitanie, Gard) - lieu habité

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BEDOT, Louis

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Beaucaire : contrats de mariage

Cote : 1 J 333

Période : 1571 - 1579

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Bezouce

Cote : 1017 W 24

Période : 1963 - 1963

Fonds : Cadastre viticole 1963 - 1017 W
Bez-et-Esparon (1824-1907), Bezouce (1809-1835), Blandas (1810-1933)

Cote : V 113

Période : 1809 - 1933

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Bernis, Bessèges, Bez-et-Esparon, Bezouce, Blandas, Blauzac, Bonnevaux

Cote : V 264

Période : 1834 - 1904

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Diagnostics : Uzès, place de Verdun (1995), La Lauze, domaine de la Perrine (2017) ; Bagnols-sur-Cèze, L'Euze (2001) ; Bezouce, Clos d'Audib...

Cote : 1844 W 4

Période : 1995 - 2021

Fonds : Direction régionale des Affaires culturelles, service régional de l'Archéologie. - Diagnostics et fouilles (1991-2022) - 1844 W
Aigremont, Aimargues, Anduze, Aramon, Aubais, Aujargues, Avèze, Bagard, Baillargues, Beaucaire, Bernis, Bessèges, Bezouce, Boisset-Gaujac, B...

Cote : 1879 W 161

Période : 1993 - 1999

Fonds : Canalisation de gaz ; Travaux sur les lignes électriques ; Autres canalisations ; Autres thématiques (1952-2005) - 1879 W
Communes de Bezouce, Cabrière, Manduel, Marguerittes, Redessan, Saint Gervasy, Poulx et Lédenon

Cote : 2 Q 7

Période : 1906 - 1913

Fonds : Domaine civil (époque postérieure à la Révolution française) - 1 et 2 Q
Bezouce : comptes (an VIII-1931), budgets (1938-1940)

Cote : 1 O 152

Période : 1799 - 1940

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
Communes de : Bezouce

Cote : 1836 W 8

Période : 2009 - 2009

Fonds : Elections politiques - 1926-2020 - W

Bezouce (Gard, France)

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