Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boucoiran-et-Nozières (Gard, France)

Source :

GeoNames : Boucoiran-et-Nozières (Occitanie, Gard)

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Bagard, Bagnols-sur-Céze, Beaucaire, Bernis, Bessèges, Boisset-et-Gaujac, Bordezac, Boucoiran, Bouillargues, Bourdic, Bragassargues, Branoux

Cote : 10 O W 1384

Période : 1965 - 1966

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
De Bagard à Junas

Cote : 39 W 2

Période : 1968 - 1968

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
1980-1981

Cote : 1109 W 247

Période : 1980 - 1981

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1984-1985

Cote : 1109 W 282

Période : 1984 - 1985

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1986-1987

Cote : 1109 W 297

Période : 1986 - 1987

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
Voirie, personnel, électricité, construction d'un établissement de bains-douches : délibérations, marchés, correspondance, arrêtés, plans, e...

Cote : 20 W 193

Période : 1945 - 1968

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
Bonneveaux (1809-1932), Bordezac (1822-1923), Boucoiran (an XI-1936)

Cote : V 115

Période : 1802 - 1936

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Bordezac, Boucoiran, Bouillargues, Bourdic, Bréau, Brouzet

Cote : V 265

Période : 1823 - 1905

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Innondations de 1958

Cote : 1696 W 4

Période : 1958 - 1961

Fonds : Service des bâtiments départementaux, de l'architecture et du patrimoine (1892-1990) - 106, 1009, 1691, 1692, 1695, 1696 W
Révision 1, carte communale

Cote : 1622 W 59

Période : 1993 - 1993

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...

Boucoiran-et-Nozières (Gard, France)

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