Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Deaux (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Deaux (Occitanie, Gard) - commune
Deaux (Occitanie, Gard) - lieu habité

252 contenus liés

Deaux ; Dions ; Domazan

Cote : 1217 W 50

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
Chambon (30079) à Euzet (30109)

Cote : 1693 W 5

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
Affaires diverses

Cote : 6 O W 427

Période : 1950 - 1950

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
Comptes de gestion (1982) ; comptes administratifs (1979, 1982) ; budgets (1979, 1982)

Cote : 6 O W 1674

Période : 1979 - 1982

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
Deaux (n° INSEE 101)

Cote : 13 M W 4081

Période : 1956 - 1957

Fonds : ONIVINS, recensement général du vignoble : fiches d'exploitations (1956-1957) - 13 M W
De Deaux à Durfort

Cote : 27 W 28

Période : 1939 - 1946

Fonds : Assistance aux réfugiés (1939-1946) - 27 W
Communes d'Avejan, Barjac, Blannaves, Brignon, Boucoiran, Brouzet, Castelnau, Castillon, Chausses, Ceyrargues, Concoules, Cruviers, Deaux, D...

Cote : C 793

Période : 1552 - 1552

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Chamborigaud, Dions, Domazan, Domessargues, Deaux, Euzet, Fontanès, Fournès, Fons-outre-Gardon, Fons-sur-Lussan, Fontarèche. — Les principau...

Cote : C 1341

Période : 1757 - 1774

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Procès-verbal de vérification de l'état des compoix, brevettes et archives de cent douze communes du diocèse d'Uzès. — Le compoix d'Uzès dat...

Cote : C 1268

Période : 1734 - 1734

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
1975-1977

Cote : 1109 W 63

Période : 1975 - 1977

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W

Deaux (Gard, France)

252 contenus liés

Liens