Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moulézan (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Moulézan (Occitanie, Gard) - commune
Moulézan (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Moulézan

Période : 1932 - 1982

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Arrondissement de Nîmes

Cote : 8 S 180

Période : 1843 - 1946

Fonds : Mines et énergie (1791-1946) - 8 S
Alimentation du hameau du Crémal, du quartier de l'Habitarelle. Lignes de la société Béton-Provence. Brasserie du Sud-Est. Carrières de la s...

Cote : 3 O 144

Période : 1910 - 1932

Fonds : Service vicinal (1789-1979) - 3 O
Communes de : Lézan, Massillargues-Attuech, Moulézan, Nîmes, Pompidou (Lozère)

Cote : 2 S 301

Période : 1827 - 1898

Fonds : Routes nationales et départementales (1763-1953) - 2 S
Moulézan-et-Montagnac : comptes (an VIII-1931), budgets (1938-1940)

Cote : 1 O 297

Période : 1799 - 1940

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
Moulézan et Montagnac

Cote : 1 M 446

Période : 1815 - 1914

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
Du Vernet : décret pour Mathieu du Vernet, de Saint-Théodorit, contre Antoine Passes et Andriève Rey, mariés du lieu de Moulézan

Cote : 1 J 579

Période : 1551 - 1551

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Moulézan-et-Montagnac

Cote : 3 O 1327

Période : 1846 - 1927

Fonds : Service vicinal (1789-1979) - 3 O
Moulézan-et-Montagnac

Période : 1798 - 1946

Fonds : Dons et legs (an VII-1946) - 4 O
Dossiers : SUDRE (bureau de bienfaisance, 1863-1864) ; MATHIEU (commune, 1889-1894) ; GALOFFRE (bureau de bienfaisance, 1905-1907)

Cote : 4 O 178

Période : 1863 - 1907

Fonds : Dons et legs (an VII-1946) - 4 O

Moulézan (Gard, France)

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