Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Gervasy (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Gervasy (Occitanie, Gard) - commune
Saint-Gervasy (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Saint-Gervais ; Saint-Gervasy

Cote : 1217 W 102

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
Saint-Côme-et-Maruéjols, Saint-Etienne-des-Sorts, Saint-Geniès-de-Malgoirès, Saint-Gervasy, Saint-Gervais, Saint-Hilaire-d'Ozilhan, Saint-Ju...

Cote : 10 O W 1584

Période : 1960 - 1964

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Saint-Geniès-de-Comolas, Saint-Gervasy, Saint-Gilles

Cote : 10 O W 1804

Période : 1971 - 1973

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Bernard (négociant en spiritueux, Saint-Gervasy) ; Reboulet (revendeur d'épicerie, Saint-Gilles) ; Dorée (charpentier, Nîmes) ; Schwap (marc...

Cote : 10 U 6/104

Période : 1860 - 1860

Fonds : Tribunal de commerce de Nîmes (1787-1959) - 10 U
POS : 9 juillet 1993 ; modification 1 : 26 mars 1994

Cote : 1354 W 35

Période : 1993 - 1994

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...
N° 78-45 : "Saint-André" - 18 lots

Cote : 1369 W 25

Période : 1979 - 1979

Fonds : Aménagement foncier : dossiers de lotissements (1955-1987) - 1333 W, 1368 W, 1369 W, 1382 W, 1383 W, 1421 W
De Redessan à Sainte-Anastasie

Cote : 107 W 33

Période : 1968 - 1968

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
Saint-Gervasy

Cote : 1088 W 235

Période : 1982 - 1982

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
Saint-Gervais (1819-1935), Saint-Gervazy (1837-1935)

Cote : V 199

Période : 1819 - 1935

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Saint-Géniès-de-Malgoirès, Saint-Gervais, Saint-Gervasy, Saint-Gilles, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Saint-Hippolyte-du-Fort, Saint-Jean-de-Cri...

Cote : V 284

Période : 1818 - 1904

Fonds : Cultes (1752-1946) - V

Saint-Gervasy (Gard, France)

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