Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saumane (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saumane (Occitanie, Gard) - commune
Saumane (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Salazac (30304) à Saze (30315)

Cote : 1693 W 55

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
2009

Cote : 1862 W 641

Période : 2009 - 2009

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...
Sardan, Saumane, Sauve

Cote : 10 W 121

Période : 1946 - 1946

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
Saumane

Cote : 1088 W 287

Période : 1982 - 1982

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
Sardan (1840-1893), Saumane (1839-1918)

Cote : V 221

Période : 1839 - 1918

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Salazac, Salindres, Salinelles, Les Salles-du-Gardon, Sanilhac-et-Sagriès, Saumane, Sauve, Sauveterre, Saze

Cote : V 288

Période : 1830 - 1903

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Communes de Connaux, Durfort, Monoblet, Quissac, Saint-Genies-de-Comolas, Saint-Hippolyte-du-Fort, Saumane, Sauve, Saint-Martin-de-Sossenac,...

Cote : 1603 W 83

Période : 2007 - 2009

Fonds : Travaux en sites classés, projets d'aménagements soumis à l'obtention d'une dérogation préfectorale, mise en oeuvre du réseau écologique eur...
Site d'implantation de la future station d'épuration d'Alès. Construction d'un pont sur le Gardon de Saint-Jean à Saumane. L'Estréchure

Cote : 1808 W 265

Période : 2000 - 2009

Fonds : Service Eaux et Risques (SER). - Inondations ; études hydrauliques et travaux de protection ; Alimentation en eau potable et assainissement ...
Saumane

Cote : 1898 W 129

Période : 1963 - 1997

Fonds : Aménagement Territorial des Cévennes, zone ouest. - Classement de la voirie (1839-2020) : tableaux, cartes, délibérations - 1898 W
Salinelles, Sanilhac, Saumane, Sauve, Sauveterre, Sauzet, Saze, Sénéchas, Sernhac, Serviers-Labaume, Sommières, Souvignargues

Cote : 29 W 233

Période : 1939 - 1955

Fonds : Dommages de guerre [1939-1955] - 29 W

Saumane (Gard, France)

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