Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Trèves (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Trèves (Occitanie, Gard) - commune
Trèves (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Sénéchas (30316) à Uchaud (30333)

Cote : 1693 W 56

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
Trèves ; Uchaud ; Uzès

Cote : 1217 W 129

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
Affaires communales

Cote : 1696 W 5

Période : 1952 - 1959

Fonds : Service des bâtiments départementaux, de l'architecture et du patrimoine (1892-1990) - 106, 1009, 1691, 1692, 1695, 1696 W
Gendarmeries de Remoulins, Roquemaure, Saint-André-de-Valborgne, Sumène, Trèves

Cote : 1009 W 5

Période : 1925 - 1974

Fonds : Service des bâtiments départementaux, de l'architecture et du patrimoine (1892-1990) - 106, 1009, 1691, 1692, 1695, 1696 W
Acquisitions, cessions, ventes de terrains sur les communes du Causse-Bégon, Lanuéjols, Trèves (1878-1924). Alignements, permissions de voir...

Cote : 3 O 994

Période : 1878 - 1924

Fonds : Service vicinal (1789-1979) - 3 O
Trèves

Cote : 3 O 1504

Période : 1837 - 1917

Fonds : Service vicinal (1789-1979) - 3 O
Trèves

Cote : 6 M 653

Période : 1838 - 1838

Fonds : Statistique générale sur les communes du Gard : questionnaires (1838) - 6 M
Trèves

Période : 1932 - 1982

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Tableau d'assemblage

Cote : 1053 W 41-44

Période : 1957 - 1957

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section A1

Cote : 1053 W 41-45

Période : 1957 - 1957

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W

Trèves (Gard, France)

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