Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Turquie

Source :

GeoNames : Turquie

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Régie de recettes, livre journal, carnet de situation des disponibilités (2 registres)

Cote : 19850411/1

Période : 1970 - 1971

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
Conseil de l'Importation : Création en 1959, renouvellement PV de séance.

Cote : 19850411/4

Période : 1958 - 1959

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
Contingents d'importation : Iran, Irlande, Norvège, Turquie

Cote : 19850411/5

Période : 1970 - 1973

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
"Kennedy Round" | notes du Secrétariat Général de la Marine Marchande, documents de la Communauté Economique Européenne - Correspondance du ...

Cote : 19850411/7

Période : 1959 - 1969

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
Registres des actes notariés

Cote : 37AN/1-2

Période : 1851 - 1888

Fonds : BROUSSE (actes notariés consulaires, primata)
Correspondance avec les autorités turques du Yémen : gouverneur général du Yémen à Sanaa et gouverneur de Hodeïda

Cote : 275PO/1/3-4

Période : 1880 - 1886

Fonds : HODEIDA (vice-consulat)
Correspondance arrivée : direction des affaires commerciales du MAE ([1875, 1877, 1879], 1881-1885) ; direction des affaires politiques du M...

Cote : 275PO/1/6

Période : 1865 - 1885

Fonds : HODEIDA (vice-consulat)
Enregistrement de la correspondance officielle (départ).

Cote : 275PO/1/7

Période : 1880 - 1886

Fonds : HODEIDA (vice-consulat)
1880-1886

Cote : 275PO/1/9

Période : 1880 - 1886

Fonds : HODEIDA (vice-consulat)
Correspondance

Cote : 275PO/1/16-17

Période : 1912 - 1914

Fonds : HODEIDA (vice-consulat)
1912-1914

Cote : 275PO/1/16

Période : 1912 - 1914

Fonds : HODEIDA (vice-consulat)
1912-1914

Cote : 275PO/1/21

Période : 1912 - 1914

Fonds : HODEIDA (vice-consulat)
Archives du vice-consulat de France à Zeïla.

Cote : 275PO/1/24

Période : 1864 - 1865

Fonds : HODEIDA (vice-consulat)
Juillet 1856-avril 1866.

Cote : 93AN/2

Période : 1856 - 1866

Fonds : ISTANBUL (actes notariés consulaires, primata)
Novembre 1881-1885. Répertoire chronologique des actes délivrés. Pièces annexes.

Cote : 93AN/7

Période : 1881 - 1885

Fonds : ISTANBUL (actes notariés consulaires, primata)
1886. Pièces annexes.

Cote : 93AN/8

Période : 1886 - 1886

Fonds : ISTANBUL (actes notariés consulaires, primata)
Août 1891-1895. Table.

Cote : 93AN/10

Période : 1891 - 1895

Fonds : ISTANBUL (actes notariés consulaires, primata)
Répertoires des actes notariés

Cote : 93AN/46-49

Période : 1834 - 1960

Fonds : ISTANBUL (actes notariés consulaires, primata)
1854-1857 (néant : 1854, 1856).

Cote : 251AN/1

Période : 1854 - 1857

Fonds : TREBIZONDE (actes notariés consulaires, primata)
1855-1863.

Cote : 251AN/2

Période : 1855 - 1863

Fonds : TREBIZONDE (actes notariés consulaires, primata)
Turquie

Cote : 1935INVA/6553-1935INVA/6575

Période : 1986 - 1990

Fonds : Europe / Généralités et pays (1986-1990)
1867.

Cote : 251AN/6

Période : 1867 - 1867

Fonds : TREBIZONDE (actes notariés consulaires, primata)
1868.

Cote : 251AN/7

Période : 1868 - 1868

Fonds : TREBIZONDE (actes notariés consulaires, primata)
1870 (néant).

Cote : 251AN/9

Période : 1870 - 1870

Fonds : TREBIZONDE (actes notariés consulaires, primata)
1871.

Cote : 251AN/10

Période : 1871 - 1871

Fonds : TREBIZONDE (actes notariés consulaires, primata)
1873 (néant).

Cote : 251AN/12

Période : 1873 - 1873

Fonds : TREBIZONDE (actes notariés consulaires, primata)
1874 (néant).

Cote : 251AN/13

Période : 1874 - 1874

Fonds : TREBIZONDE (actes notariés consulaires, primata)
1875 (néant).

Cote : 251AN/14

Période : 1875 - 1875

Fonds : TREBIZONDE (actes notariés consulaires, primata)
1876 (néant).

Cote : 251AN/15

Période : 1876 - 1876

Fonds : TREBIZONDE (actes notariés consulaires, primata)
1879-1880.

Cote : 251AN/16

Période : 1879 - 1880

Fonds : TREBIZONDE (actes notariés consulaires, primata)
1881.

Cote : 251AN/17

Période : 1881 - 1881

Fonds : TREBIZONDE (actes notariés consulaires, primata)
1885.

Cote : 251AN/18

Période : 1885 - 1885

Fonds : TREBIZONDE (actes notariés consulaires, primata)
1886-1887.

Cote : 251AN/19

Période : 1886 - 1887

Fonds : TREBIZONDE (actes notariés consulaires, primata)
Roumanie à URSS

Cote : AG/5(2)/111

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
Immigration

Cote : AG/5(2)/249

Période : 1966 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
1er-21 janvier 1972

Cote : AG/5(2)/727

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
(planches n° 2395-2457) Septembre-décembre 1971

Cote : AG/5(2)/980

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
Grèce à Turquie

Cote : AG/5(2)/1016

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
Grèce

Cote : dossier 1

Période : 1969 - 1973

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
Hongrie

Cote : dossier 2

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
Italie

Cote : dossier 5

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
Suède

Cote : dossier 14

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
Turquie

Cote : dossier 17

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
- 1984-1985 (+ quelques pièces datant de mars-avril 1986). | A noter : dossier sur l'assassinat de deux ressortissants turcs, Mustapha AKTAS...

Cote : 20020082/2

Période : 1986 - 1996

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale des renseignements généraux ; Sous-direction de la recherche ; Se...
- 1993, 1 semestre. er | - 1993, 2 semestre. e | - 1994, 1 semestre. er | - 1994, 2 semestre. e | . A noter : bilans nominatifs ...

Cote : 20020082/3

Période : 1986 - 1996

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale des renseignements généraux ; Sous-direction de la recherche ; Se...
Information sur la communauté arménienne en France

Cote : 20030072/1-20030072/4

Période : 1945 - 2001

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale des renseignements généraux ; Sous-direction de la recherche ; Se...
Quatre études sur les Arméniens en France.

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale des renseignements généraux ; Sous-direction de la recherche ; Se...
Une note sur les différentes organisations arméniennes françaises et leurs caractéristiques, établie à l'intention du ministère des affaires...

Période : 1987 - 1987

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale des renseignements généraux ; Sous-direction de la recherche ; Se...
Dossiers divers. | - Surveillance des Français d'origine arménienne en relation avec les services soviétiques, des communistes arméniens en ...

Cote : 20030072/4

Période : 1970 - 2001

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale des renseignements généraux ; Sous-direction de la recherche ; Se...
Manifestations et commémorations

Cote : 20030072/5-20030072/6

Période : 1945 - 2001

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale des renseignements généraux ; Sous-direction de la recherche ; Se...

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