Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jura (France ; département)

Source :

GeoNames : Jura (Bourgogne-Franche-Comté, Jura)

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« Séance du 15 floréal an 10 (5 mai 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Jura (département)

Période : 1872 - 1919

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
Caisse de secours aux orphelins des fonctionnaires de l'enseignement primaire du Jura

Cote : F/7/12360

Période : 1890 - 1890

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
Compagnie des tramways à vapeur du Jura

Cote : F/7/12360

Période : 1893 - 1893

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
Société du patrimoine de l'ouvrier

Cote : F/7/12360

Période : 1888 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
Société de prévoyance pour la vieillesse des combattants de 1870-1871 du canton de Saint-Claude

Cote : F/7/12360

Période : 1886 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
LEVIEUX, Jean Baptiste

Cote : F/7/5190

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
DELATOUR, Claude Joseph

Cote : F/7/5187

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
BOISSARD, Autide Ignace Spiridion

Cote : F/7/5186

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
LAPOIPE, Louis Claude Marie

Cote : F/7/5190

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...

Jura (France ; département)

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