Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bayonne (Pyrénées-Atlantiques, France)

Source :

GeoNames :
Bayonne (Nouvelle-Aquitaine, Pyrénées-Atlantiques) - commune
Bayonne (Nouvelle-Aquitaine, Pyrénées-Atlantiques) - lieu habité

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Nouvelle-Aquitaine ; Pyrénées-Atlantiques ; Bayonne ; Château-Vieux

Cote : D/1996/25/768-1

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Nouvelle-Aquitaine ; Pyrénées-Atlantiques ; Bayonne ; Remparts du Petit Bayonne

Cote : D/1996/25/769-1

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Nouvelle-Aquitaine ; Pyrénées-Atlantiques ; Bayonne ; Eglise Saint-Esprit

Cote : D/1996/25/770-3

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Nouvelle-Aquitaine ; Pyrénées-Atlantiques ; Bayonne ; Cathédrale Notre-Dame et cloître

Cote : D/1996/25/770-5

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) - Cathédrale Notre-Dame (clocher).

Cote : E/1997/22/65-424

Période : 1997 - 1997

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).

Cote : B/2004/10/20-101

Période : 1967 - 1994

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).

Cote : B/2004/10/21-103

Période : 1993 - 1994

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).

Cote : B/2004/10/21-104

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) - Château-Vieux (extérieurs).

Cote : E/2008/5/5-22

Période : 2008 - 2008

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) - Cathédrale Notre-Dame (clocher).

Cote : E/2004/3/29-192

Période : 2004 - 2004

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).

Cote : B/2004/8/4-170

Période : 1990 - 1991

Fonds : Financement des secteurs sauvegardés
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).

Cote : B/2004/8/6-288

Période : 1993 - 1994

Fonds : Financement des secteurs sauvegardés
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), Cathédrale Notre-Dame (Sonnet).

Cote : E/1999/3/54-341

Période : 1999 - 1999

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Jean et Louis-Jean Jacottet

Cote : 92 J 365

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) - Fortifications (tour du Serrurier) ; Onze-Novembre (avenue du), Paulmy (allée), Saint-Léon (chemin de).

Cote : E/2004/1/43-270

Période : 2004 - 2004

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument.
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) - Cathédrale Notre-Dame (cloître).

Cote : E/2000/2/51-289

Période : 2000 - 2000

Fonds : Etude préalable à la restauration de monuments.
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).

Cote : B/2004/10/21-105

Période : 1993 - 1993

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) - Cathédrale Notre-Dame .

Cote : E/2004/3/6-42

Période : 2004 - 2004

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) .

Cote : B/2004/8/6-335

Période : 1994 - 1995

Fonds : Financement des secteurs sauvegardés
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) - Cathédrale Notre-Dame (Cloître).

Cote : E/2005/3/73-392

Période : 2005 - 2005

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) - Cathédrale Notre-Dame (Chœur).

Cote : E/2005/3/75-407

Période : 2005 - 2005

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Nouvelle-Aquitaine ; Pyrénées-Atlantiques ; Bayonne ; Château-Neuf

Cote : D/1996/25/769-3

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) - Cathédrale Notre-Dame (chevet).

Cote : E/1997/22/65-425

Période : 1997 - 1997

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), Cathédrale Notre-Dame et cloître. Référence Mérimée : PA00084329.

Cote : B/1993/17/3-5

Période : 1980 - 1982

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Nouvelle-Aquitaine ; Pyrénées-Atlantiques ; Bayonne ; Fortifications (adresse : 11 Novembre (avenue du) ; Paulmy (allées) ; Saint-Léon (chem...

Cote : D/1996/25/767-1

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »

Bayonne (Pyrénées-Atlantiques, France)

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