Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-Salins (Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Château-Salins (Grand Est, Moselle) - commune
Château-Salins (Grand Est, Moselle) - lieu habité

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Vive le pinard : classe 18 / Léon Husson.

Cote : 23 Fi 39-1

Période : 1917 - 1917

Fonds : Fonds Léon Husson
Sessions des 4-6 septembre 1817.

Cote : 2 U 183

Période : 1817 - 1817

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Rapports mensuels des Directeurs des D.S.A. (Directions des Services Agricoles) et exploitation de ces rapports.

Cote : 19870792/2

Période : 1962 - 1965

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Région Nord-Est : correspondance, documents issus de diverses réunions (regroupement chronologique de pièces isolées pouvant compléter les d...

Cote : 19870792/3

Période : 1963 - 1965

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
(betteraves) : Production sucrière | Organisation d'un plan sucrier : | betterave : production, mécanisation de la culture, place de la bett...

Cote : 19870792/16

Période : 1947 - 1953

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Sucreries - distilleries : création, transformation, fonctionnement.

Cote : 19870792/18

Période : 1942 - 1954

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Action technique des D.S.A. en liaison avec l'I.T.B. : programmes, comptes-rendus, procès verbaux de réunions.

Cote : 19870792/20

Période : 1961 - 1962

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Action technique des D.S.A. en liaison avec l'I.T.B. : programmes, comptes-rendus, procès verbaux de réunions, journée de la betterave.

Cote : 19870792/21

Période : 1961 - 1962

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
THOMY, Jean Nicolas

Cote : V/1/490

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
THOMASSIN DE LA FORTELLE, Nicolas Jean Joseph François Xavier

Cote : V/1/516

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785

Château-Salins (Moselle, France)

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