Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ballancourt-sur-Essonne (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Ballancourt-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne) - commune
Ballancourt-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

50 contenus liés

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Ballancourt (1811-1889), à noter : travaux au clocher (181...

Cote : 5V/6

Période : 1801 - 1889

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Service militaire obligatoire : Tableaux de recensements cantonaux

Cote : 1R/42/1

Période : 1915 - 1916

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Ballancourt. - Livre de détail des recettes et dépenses, cahier.

Cote : 9V/8

Période : 1905 - 1905

Fonds : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)
Ballancourt. - Registre de quittances des recettes et services religieux, receveur particulier.

Cote : 9V/13

Période : 1894 - 1906

Fonds : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)
Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

Cote : 9V/17

Période : 1904 - 1906

Fonds : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)
Expropriation de terrains pour la construction d'une voie ferrée de la poudrerie à la gare de Ballancourt : 5 plans.

Cote : 2R/17

Période : 1882 - 1893

Fonds : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)
Sapeurs-pompiers : de Abbeville-la-Rivière à Breuillet.

Cote : 6R/1

Période : 1840 - 1935

Fonds : 6R SAPEURS-POMPIERS (1825-1940)
Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règleme...

Cote : 4X/3

Période : 1845 - 1963

Fonds : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : dél...

Cote : 881W/4

Période : 1954 - 1962

Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES
Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politique...

Cote : 885W/1

Période : 1944 - 1957

Fonds : AFFAIRES COMMUNALES
Congrégations religieuses, autorisations, lois de 1901-1904. - Angerville : Soeurs servantes du Saint-Coeur de Marie [de Paris] (1901-1914),...

Cote : 6V/1

Période : 1901 - 1933

Fonds : 6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)
Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendar...

Cote : 8S/3

Période : 1795 - 1941

Fonds : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité : comptes de gestion (1938-1940). BALLANCOURT. - A.S.A., Syndicat intercommunal du...

Cote : 8S/9

Période : 1925 - 1940

Fonds : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
Contrôle technique de la qualité du gaz, usines de CORBEIL, JUVISY, PALAISEAU : procès-verbaux d'essais (1944). Energie électrique. - Contô...

Cote : 8S/12

Période : 1911 - 1952

Fonds : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
Eglises d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE et son annexe d'ARRANCOURT, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX et so...

Cote : 8V/1

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
Pensions et allocations attribuées par l'Etat (dossiers individuels).

Cote : 8V/16

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
1831 - 1910.

Cote : 3X/7

Période : 1831 - 1910

Fonds : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
Inventaires des archives communales, des établissements hospitaliers et rapports de visites d'inspections classés par commune : Auvers-Sain...

Cote : 3T/3

Période : 1835 - 1967

Fonds : 3T INSPECTION DES ARCHIVES COMMUNALES ET HOSPITALIERES (1835-1967)
Cadastre viticole. - ABBEVILLE-LA-RIVIERE : 1 propriété 1960 ( dossier lacunaire), ARPAJON : 6 propriétés (1957 - 1960), AUVERS-SAINT-GEO...

Cote : 851W/1

Période : 1957 - 1960

Fonds : RECENSEMENT DU CADASTRE VITICOLE.
Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon à Palaiseau.

Cote : 1R/40

Période : 1906 - 1906

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger [Val-de-Marne], Corbeil, Dourdan Nord, Dour...

Cote : 1R/43

Période : 1917 - 1918

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Ballancourt. - Registre des délibérations du conseil de fabrique, à noter : - p. 2 : angélus de midi (1901). - p.3 : plans pour la chapelle ...

Cote : 9V/6

Période : 1901 - 1906

Fonds : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)
Ballancourt. - Livre journal de caisse.

Cote : 9V/10

Période : 1901 - 1906

Fonds : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)
Ballancourt. - Registre des sommes encaissées pour les services religieux.

Cote : 9V/11

Période : 1894 - 1899

Fonds : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)
Ballancourt. - Registre de quittances des recettes et services religieux.

Cote : 9V/12

Période : 1901 - 1906

Fonds : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

Ballancourt-sur-Essonne (Essonne, France)

50 contenus liés

Liens