Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canada

Source :

GeoNames : Canada

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Beaugé (André), prêtre-ouvrier et biologiste

Cote : 2001 18 1 à 11, 2019 12 1

Période : 1913 - 2001
Lafarge (et filiales)

Cote : 2019 2 1 à 595, 2021 3 1 à 139

Période : 1758 - 2017
Association mondiale des planteurs de betteraves et de canne à sucre (AMPBCS).

Cote : 2021 11 1 à 77

Période : 1979 - 2015
Archives photographiques du Laboratoire d'anthropologie sociale

Cote : FR_751052331_PHO

Période : 1960 - 1960
Répertoire numérique du fonds Geneviève Delmas

Période : 1941 - 1945
Fonds du notaire Jacques Bréard, Rochefort.

Cote : 3 E 33 7-41

Période : 1708 - 1734
Fonds du notaire Jacques Bréard, Rochefort.

Cote : 3 E 33 7-41

Période : 1708 - 1734
Notariat

Cote : 7 DPPC

Période : 1637 - 1912
3 E 33 Étude versante Filhastre, notaire à Rochefort

Cote : 3 E 33 1-236

Période : 1703 - 1824
Fonds de René Bougeaud, notaire à Rochefort.

Cote : 3 E 33 1-5

Période : 1703 - 1707

Canada

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