Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guinée

Source :

GeoNames : République de Guinée

834 contenus liés

Guinée.

Cote : 20020273/5

Période : 1981 - 1983

Fonds : Direction du développement économique du ministère de la Coopération (1959-1985)
Commission Consultative des Marchés du M.I. (C.C.M.M.I.)

Cote : 19990429/2-19990429/4

Période : 1938 - 1976

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Procès-verbaux des séances de la Commission Consultative des Marchés du M.I. pour les années 1958 (4 février, 4 mars, 6 mai, 10 juin, 25 jui...

Cote : 19990429/2

Période : 1958 - 1969

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
- Séance du 25 janvier 1972 | Mêmes types de documents que pour les séances des 12 juin 1969 et 28 juillet 1970. | à noter : procès-verbaux ...

Cote : 19990429/4

Période : 1972 - 1972

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Tableau général des propriétés de l'Etat et fichier d'équipement (Circulaire de M. le Premier ministre du 1er juin 1966 prescrivant la mise ...

Cote : 19990429/4

Période : 1967 - 1973

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Assimilation d'emplois (Révision des pensions) | Note concernant le reclassement de 1938 (Commissaires de la Sûreté Nationale), Décrets du 2...

Cote : 19990429/6

Période : 1938 - 1970

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Indemnité de risques | Arrêté du 25 juin 1942 relatif à une indemnité allouée aux commissaires et inspecteurs chargés du service de la sécur...

Période : 1942 - 1952

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Automobiles, bicyclettes et vélos-moteurs (des personnels et de l'administration) | Notes et correspondances concernant l'attribution de l'i...

Période : 1942 - 1953

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Rapatriés

Cote : 19990429/8-19990429/9

Période : 1938 - 1976

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Fonctionnaires rapatriés d'Algérie | Arrêté n° 121-53 T du 23 novembre 1953 relatif aux modalités de remboursement des frais engagés par les...

Période : 1953 - 1967

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...

Guinée

834 contenus liés

Liens