Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belgique

Source :

GeoNames : Belgique

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Belgique : correspondance passive avec les éditions Charles Beyaert (1947-1966), contrat (1947).

Cote : 4 CO 24

Période : 1947 - 1966

Fonds : Répertoire numérique des archives des Éditions familiales de France
Relations entre la CFDT et la Fédération Générale du Travail de Belgique (FGTB)

Cote : CH/8/1900

Période : 1970 - 1982

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Dossier sur la formation syndicale de la Fédération Générale du Travail de Belgique (FGTB)

Cote : CH/8/1901

Période : 1977 - 1978

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la CFDT et la Confédération des Syndicats Chrétiens de Belgique (CSC)

Cote : CH/8/2065

Période : 1984 - 1990

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la CFDT et la Fédération Générale du Travail de Belgique (FGTB)

Cote : CH/8/2066

Période : 1984 - 1990

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Grèves en Belgique de décembre 1960 à janvier 1961

Cote : CP/2/12

Période : 1960 - 1961

Fonds : Fonds Maurice Bouladoux
Vente solidaire de cartes de pèlerins par la société Cartor. - Mise au point entre les différents acteurs : correspondance active et passive...

Cote : 35 CE 27

Période : 1974 - 1976

Fonds : Répertoire numérique du Bureau du secrétaire général pour les années 1950, 1975 et 1983-1984
Dossiers sur les relations entre les syndicats et les entreprises en Allemagne, Belgique et en Norvège

Cote : CH/7/206

Période : 1962 - 1970

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Marques de fabriques françaises. – Réglementation : instructions, arrêté (1812-1813). Enregistrement en Suisse, Angleterre, Argentine, Urug...

Cote : 9 M 24

Période : 1812 - 1879

Fonds : 9 M - Industrie.
franco-belge (25-10-1910) franco-luxembourgeoise (20-9-1879) pour l'année 1975 et 197 Application des conventions medicales

Cote : 19800450/1

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions médicales (1975-1976)

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