Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Le Puy-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - commune
Le Puy-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - lieu habité

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DOUTRE, Jacques

Cote : F/19/2806

Période : 1840 - 1840

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
MÉNARD, Michel François Marie

Cote : F/19/2806

Période : 1863 - 1863

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
MOUNIER, François Marie Placide

Cote : F/19/2806

Période : 1894 - 1894

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
PÉLACOT, Gustave Adolphe

Cote : F/19/2806

Période : 1874 - 1894

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
1882-1897

Cote : 20070525/225

Période : 1882 - 1950

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).
SAURET, Jacques

Cote : V/1/371

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
DELPUECH, Jean

Cote : V/1/376

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
ANDRÉ, Antoine François

Cote : V/1/381

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Illustrations iconographiques de lycées agricoles (LA), collèges agricoles (CA), écoles d'agriculture et écoles ménagères d'agriculture

Cote : 20090202/39

Période : 1964 - 1973

Fonds : Ministère chargé de l’Agriculture ; Direction générale de l’enseignement et de la recherche. Archives de la mission des affaires générales (...
Procuration rente publique, dépôt. Yrail, Christophe-Augustin. Theaulon, Jean-Etienne. Puy-en-Velay (Le) (Haute-Loire)

Cote : MC/ET/LXV/451

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France)

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