Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Languedoc-Roussillon (France ; région)

Source :

GeoNames : Languedoc-Roussillon

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Plantement des vignes

Cote : BMA ms. 5960

Période : 1931 - 1950

Fonds : Fonds Hyacinthe Chobaut
Vin.

Cote : BMA ms. 5962

Période : 1931 - 1950

Fonds : Fonds Hyacinthe Chobaut
Riz

Cote : BMA ms. 5976

Période : 1931 - 1950

Fonds : Fonds Hyacinthe Chobaut
Verreries (XVIIIe-XIXe siècles)

Cote : BMA ms. 5908

Période : 1926 - 1950

Fonds : Fonds Hyacinthe Chobaut
Limites. Sac du procès de M. d'Oppède contre la communauté de Cavaillon au sujet des prises et dérivations des eaux de la Durance

Cote : p. 147-154

Période : 1780 - 1780

Fonds : Inventaire des archives du palais apostolique d'Avignon
Fonctionnaires languedociens de la Curie sous Jean XXII et Benoît XII

Cote : 195 J 252

Période : 1988 - 1990

Fonds : Fonds Anne-Marie Hayez
Copie d'une lettre adressée au contrôleur général et à M. de Castries, ministre de la marine, le 3 février 1785 par les président et députés...

Cote : 41 ETP 252/7805

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Limites. Camaret dans le Comtat, et Malijac et Jonquières dans la principauté d'Orange

Cote : p. 104-105

Période : 1780 - 1780

Fonds : Inventaire des archives du palais apostolique d'Avignon
Limites. Caderousse dans le Comtat et la principauté d'Orange

Cote : p. 107-109

Période : 1780 - 1780

Fonds : Inventaire des archives du palais apostolique d'Avignon
Limites. Sarrians dans le Comtat et les lieux de Courthezon, Jonquières, fief de Causans, et autres dans la principauté d'Orange

Cote : p. 111-118

Période : 1780 - 1780

Fonds : Inventaire des archives du palais apostolique d'Avignon

Languedoc-Roussillon (France ; région)

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