Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cernay-la-Ville (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Cernay-la-Ville (Île-de-France, Yvelines) - commune
Cernay-la-Ville (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Contentieux électoral, élections municipales, 1878-1879

Cote : 5 K 260

Période : 1878 - 1879

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux électoral, élections municipales, Conseil d'arrondissement, commission syndicale, 1912-1914

Cote : 5 K 269

Période : 1912 - 1914

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Oise, Orge, Sausseron

Cote : 5 K 208

Période : 1881 - 1909

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Associations syndicales

Cote : 5 K 280

Période : 1902 - 1914

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Procuration par Antoine Sanguin, cardinal de Meudon, abbé commendataire de l'abbaye des Vaux de Cernay, pour vendre les bois de ladite abbay...

Cote : MC/ET/XIX/163

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Procuration donnée par Antoine Sanguin, cardinal de Meudon, évêque d'Orléans, abbé des Vaux de Cernay, à frère Pierre de Frevelle, religieux...

Cote : MC/ET/XIX/163

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Bail à ferme par Adam Carsin, huissier ordinaire du roi es requêtes de son hôtel, naguères commis au régime et gouvernement des fruits et re...

Cote : MC/ET/XIX/163

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Bail, pour 9 ans, par les religieux de l'abbaye des Vaux de Cernay, à Mathurin Bajoue, avocat au parlement, bailli de ladite abbaye, d'une m...

Cote : MC/ET/XIX/163

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Bail à loyer, pour 6 ans, par Antoine Sanguin, cardinal de Meudon, abbé commendataire de l'abbaye des Vaux de Cernay, à frère Pierre de Frev...

Cote : MC/ET/XIX/163

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Ratification de l'accord passé par André de Gèvres, chanoine de Saint-Germain-l'Auxerrois, procureur d'Antoine Sanguin, cardinal de Meudon, ...

Cote : MC/ET/XIX/164

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)

Cernay-la-Ville (Yvelines, France)

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